DROIT, TECHNOLOGIES, ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Treets, ou le réveil licite d’une belle endormie. Par Alexis Thiebaut, Conseil en Propriété Industrielle.

lundi 3 juin 2024

Un retour surprenant : les Treets reviennent sur le marché. Contexte. Lancée dans les années 1960 au Royaume-Uni par Mars, Treets est rapidement devenu un produit phare de cette société, notamment grâce à son slogan « Fond dans la bouche, pas dans la main » : Finalement remplacée par la marque M&M’s en 1986, (...)

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IA générative et propriété intellectuelle, les défis juridiques et les perspectives réglementaires. Par Arnaud Touati, Avocat et Dany Sawaya, Juriste.

jeudi 30 mai 2024

Au sommaire de cet article... Contenu utilisé dans la phase d’apprentissage et droit d’auteur. Peut-on exploiter le contenu généré par l’IA ? Droits éventuels portant sur la production de l’IA générative elle-même. Quand l’IA échappe aux dispositions du droit d’auteur. Réglementation de l’intelligence (...)

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