Les critères juridiques de l’œuvre à l’épreuve de l’art conceptuel, par Claire Le Hénaff, juriste (Mémoire)

L’œuvre de l’esprit n’est pas définie de manière précise par le code de la propriété intellectuelle. L’article L.112-2 du code de la propriété intellectuelle se borne en effet à donner une liste non exhaustive des créations pouvant constituer des œuvres de l’esprit. Il en est de même pour les œuvres d’art qui n’en constituent qu’une des catégories.

L’art conceptuel s’oppose radicalement à la vision antérieure de l’art puisqu’il ne s’attache plus aux formes et aux matériaux, mais aux idées et aux sens. Il remet essentiellement en question le statut traditionnel de l’objet d’art en tant qu’objet unique, de collection ou de marchandise.

Si le droit a su s’adapter devant des pratiques artistiques nouvelles, comme par exemple la photographie, la question de l’art conceptuel reste problématique. L’art dit conceptuel s’est en effet heurté de plein fouet avec les critères de qualification de l’œuvre d’art retenus en droit d’auteur.

Dès lors, dans quelle mesure l’art conceptuel peut-il se concilier avec l’exigence de forme originale conçue à partir d’un modèle qu’il renie ? Produit d’une démarche subversive, créant des œuvres insaisissables et des situations paradoxales, il remet en cause les critères traditionnels de qualification de l’œuvre par le droit d’auteur, c’est-à-dire l’exigence de forme imposée à l’œuvre et l’exigence d’originalité.

Claire Le Hénaff

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