Risque de confusion : Par quel bout le prendre ?, par Philippe RODHAIN, Juriste (actu)

Il est admis d’une manière générale du point du vue sémantique que les premières lettres, voire les premières syllabes d’une marque polarisent davantage l’attention du consommateur qu’il les privilégie au détriment de la partie suivante de la marque.

C’est ce qu’à rappeler le Tribunal de Première Instance Communautaire dans un arrêt du 17 mars 2004 en soulignant que l’imitation de la marque MUNDICOLOR par la marque MUNDICOR était avérée du fait que : " l’attention du consommateur se dirige surtout sur le début du mot ".

A contre-courant de cette décision, un arrêt infirmatif de la Cour d’appel de Paris en date du 25 janvier 2005 a caractérisé l’imitation de la marque LEONIDAS par la marque BELIDAS au motif principal que les deux dénominations avaient en commun la désinence IDAS.

Pour motiver sa décision, la Cour d’appel a, semble-t-il, retenu, de façon approximative, que le préfixe BEL évoquait la Belgique comme étant le pays d’origine des produits de la marque contrefaisante, accréditant la thèse d’une déclinaison de la marque contrefaite destinée aux méandres des achalandages des grandes surfaces.

La notoriété de la marque LEONIDAS n’est certainement pas étrangère à cette décision, les juges du fond ayant été probablement influencés dans l’appréciation du risque de confusion.

Arrêt du 21 janvier 2005 de la Cour d’appel de Paris, Ch. 4, Sect. B, SA Confiserie LEONIDAS c. Société PRALIFOOD.