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Le premier blogueur poursuivi pour diffamation vient d’être relaxé par un jugement du TGI de Paris du 17 mars 2006 dans l’affaire qui l’opposait à la ville de Puteaux.
La publication par l’auteur du blog "Monputeaux.com" d’un extrait d’article du Parisien, qui relatait les propos d’une ancienne employée de la ville de Puteaux qui affirmait avoir été menacée puis licenciée pour avoir dénoncé la conclusion d’un marché public qui lui semblait douteux, était à l’origine de la plainte de la ville.
Appliquant la loi sur la liberté de la presse, les juges ont vérifié si les éléments constitutifs de l’infraction de diffamation étaient réunis.
En l’espèce, le Tribunal a conclu à l’absence d’intention de nuire de l’auteur du blog. Il a considéré qu’il avait fait preuve de bonne foi et d’une réelle prudence et qu’agissant à titre privé, il pouvait citer cet article mettant en cause la mairie de Puteaux dès lors qu’il précisait exactement sa source et ne dénaturait pas l’information comme dans le cas présent.
Notons que la ville de Puteaux a decidé de faire appel de cette décision.