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EMPLOI : |
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ANNUAIRE DE SITES JURIDIQUES : |
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ANNUAIRE DE CABINETS D'AVOCATS D'AFFAIRES : |
Savez-vous bien mesurer vos propos sur un forum de discussion ?
Après les différentes affaires intervenues en matière de diffamation sur les forums (Cf. affaire pere.noel.fr, TGI de Lyon du 28 mai 2002), il faut avoir conscience que les particuliers sont aussi responsables que les journalistes des propos qu’ils tiennent sur les forums de discussion ou les sites web.
En effet, à l’heure d’Internet, l’application des règles de diffamation s’est considérablement élargie.
Auparavant seuls les professionnels de la presse, de l’édition et de l’audiovisuel pouvaient se voir attaqués sur le fondement de la diffamation. Aujourd’hui, toute forme de discussion à caractère public sur Internet comme les forums ou un écrit publié sur n’importe quel site web peuvent tomber sous le coup de la loi sur la liberté de la presse de 1881.
L’internaute "chaland" se trouve donc soumis au même régime qu’un journaliste professionnel.
Cette révélation est importante dans la mesure où même si vous n’êtes pas l’auteur d’un message litigieux anonyme et que ce message a été formulé sur un site ou forum dont vous êtes le créateur, vous pouvez être tenu responsable de ces propos, comme un directeur de publication.
Qu’implique donc cette vieille loi de 1881 ?
Plutôt que de vous expliquer de façon abstraite que la liberté d’expression n’est pas seulement limitée par les règles de la diffamation ("Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé"), mais aussi par tout propos injurieux (toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne referme l’imputation d’aucun fait)...
Nous vous invitons plutôt de façon ludique à découvrir ce qu’est la diffamation à travers un quiz...
Le quiz que nous vous proposons a été élaboré à partir de décisions connues en matière de jurisprudence sur la diffamation et l’injure. La science juridique n’étant pas une science exacte et encore moins le droit de la diffamation, les solutions proposées pourront vous paraître parfois discutables, tant sur un plan théorique que pratique. Mais, elles sont néanmoins dérivées de décisions qui ont été rendues par les tribunaux.
A travers ce quiz, vous allez enfin connaître ce qu’est le "Blues des journalistes" (pour reprendre le titre d’un article écrit dans la revue Stratégie du 18 octobre 2002) : l’art de mettre des guillemets à l’endroit où l’on a une envie irrépressible de jeter un point d’exclamation !
Mais surtout, nous vous invitons à vous tester afin que vous puissiez mesurer les risques que vous encourez lorsque vous écrivez des messages ou créez des espaces de discussion à vos heures perdues...