Patent trolls : face à l’invasion des lutins, comment réagir ? Par Bertrand Sautier, étudiant, juriste.

Mémoire réalisé sous la direction du Professeur Christian Le Stanc, dans le cadre du Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, Grenoble UPMF, 2009.

Les Patent Trolls représentent aujourd’hui une menace pour le système des brevets tel qu’il est conçu. En effet, ces nouveaux acteurs du monde de la propriété industrielle ont pour seule activité le rachat de brevets à bas prix dans des domaines très concurrentiels, dans le but de pouvoir concéder des licences à toute société qu’ils considèrent comme un potentiel contrefacteur.

Cette pratique proche du chantage est rendue possible grâce aux failles du système américain des brevets. Ainsi, en 2006, la société RIM, fabricant les téléphones mobiles "Blackberry" à versé 612.5 millions de dollars à un patent troll afin de stopper un contentieux engagé devant les tribunaux américains.

Bien que cette pratique soit pour l’instant majoritairement concentrée outre-Atlantique, elle s’observe déjà en Europe. Il convient donc d’envisager les ripostes possibles à un tel type de comportement, véritable détournement de l’objet du droit de brevet, qu’elles soient déjà appliquées, à mettre en place, pragmatiques ou nécessitant une réforme du droit.

Il faut en effet éviter qu’une telle dérive puisse s’exporter de façon si prononcée sur le vieux continent, car elle pourrait conduire à un ralentissement de l’innovation.

Pour cela une réflexion globale sur la finalité du droit de brevet tel qu’il est perçu aujourd’hui semble également nécessaire.

Télécharger l’intégralité du Mémoire ci-dessous

Bertrand Sautier, étudiant, juriste

Mail