Patent Troll, un nouveau métier, par Alexis Dufourcq, juriste (Analyse)

« Mais à travers eux s’avança à larges enjambées, avec des rugissements de bêtes, une grande compagnie de trolls des montagnes de Gorgoroth. Plus grands et plus larges que les Hommes, ils n’étaient vêtus que d’un réseau très ajusté d’écailles cornées, ou peut-être était-ce leur hideux cuir, mais ils portaient d’énormes boucliers ronds et noirs, et ils brandissaient de lourds marteaux dans leurs mains noueuses » (1).

Le système de brevet est présenté comme un instrument d’incitation à la recherche-développement. En effet, celui qui a investi dans la recherche se voit ainsi garantir, par l’octroi du brevet, un droit d’interdire (2) autrui d’utiliser son invention.

Le brevet serait ainsi une récompense à l’innovation. Il confère à son titulaire le droit d’interdire à autrui d’utiliser l’invention décrite dans les revendications. Ce monopole, bien que limité dans le temps, va permettre au titulaire du brevet d’une part d’échapper à la concurrence et de rentrer dans ses frais, et d’autre part de tirer un juste profit de son investissement. C’est donc dans un double objectif que le système de brevet a été créé.

Le droit et la notion de brevet ont évolué. Aujourd’hui, les brevets ont une valeur intrinsèque en plus du simple droit d’interdire et d’exclure des concurrents. Ils sont devenus un véritable outil marketing et peuvent avoir la même influence sur la marge nette d’une entreprise que des biens tangibles. Ainsi, les droits de propriété intellectuelle ont trouvé leur place dans l’actif immatériel des entreprises. Dans de nombreux cas, les droits de propriété industrielle sont même devenus les principales sources de revenus de l’entreprise. La grandissante spéculation sur les biens incorporels fait couler beaucoup d’encre et pourrait indiquer que le système a besoin de changement (3).

En effet, les brevets se révèlent également être des armes puissantes que l’on peut utiliser dans un programme de stratégie offensive. C’est ainsi que l’on voit depuis quelques années émerger des entités appelées Patent Trolls (4) et capables de s’attaquer aux plus grandes multinationales. C’est notamment depuis la célèbre affaire opposant la société Research In Motion (RIM) - connue pour son BlackBerry - à la société NTP que les acteurs économiques ont réalisé le pouvoir des patent trolls.

Les exemples sont désormais nombreux et les entreprises craignent les patent trolls. Cependant, si aujourd’hui plus personne ne peut nier leur existence, personne n’est vraiment capable de les identifier clairement. Aussi, notre étude commencera par l’identification de ces entités menaçantes. Nous verrons ainsi que la qualification de patent troll porte à discussion (section I). Enfin, nous verrons que le débat a pris une ampleur inattendue que nous tenterons de modérer (section II).

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Alexis Dufourcq, juriste spécialisé en propriété intellectuelle.

Licensing coordinator

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(1) Tolkien, Le Seigneur des Anneaux, livre V

(2) Certains parlent de monopôle d’exploitation

(3) The patent system is ’absolutly failling’ said Dan Ravicher, executive director of the Public Patent Foundation, a non profit patent-reform group in New York City. ‘There is a point where you can benefit patentees and it actually harms the public... We are past that point’.

(4) Patent : brevet en anglais