Les différents sauts de la puce, par Cendrine Claviez, avocat (Analyse)

L’invasion de la puce électronique (ou semi-conducteur) dans notre société est une réalité : cartes bancaires, cartes vitales, cartes SIM, décodeurs télé, etc. La carte à puce représente un marché considérable pour les industriels mais également pour les juristes.

Longtemps laissées de côté en raison de leurs particularités techniques et de la difficulté de les associer à un régime juridique, les « puces » électroniques et leurs concepteurs bénéficient depuis quelques années d’une protection spécifique.

Cette protection légale peut-être complétée par la mise en place de contrats qui permettent d’accompagner les différents sauts de la puce, tout au long de sa vie.

Cendrine Claviez

Avocat à la Cour

Aix-en-Provence

cclaviez@bignonlebray.com