Droit, Technologies, et Propriété intellectuelle
Actualités et analyses
  Accueil - Alertes sur nouveaux articles, RSS et newsletter - Publier - - Nous écrire |
- Généralités
- Commerce électronique
- Protection des données personnelles, vie privée et sécurité
- Droit d’auteur appliqué aux nouvelles technologies
- Signature électronique
- Noms de domaine
- Diffamation et internet
- Généralités
- Signes distinctifs (marques, appellations d’origine...)
- Droit des Brevets
- Propriété Littéraire et Artistique
- Droit de la concurrence, concurrence déloyale - parasitisme
- Consommation et Communication
- Médias et presse
- Dessins et Modèles
Informations diverses
(80 articles)
- Pratique professionnelle et documentation
- Portraits et interviews de juristes, avocats...
- Travaux et mémoires en ligne
- La revue en PDF

EMPLOI :
Visitez et utilisez la rubrique Emploi du village de la justice, le site leader pour l'emploi des juristes
ANNUAIRE DE SITES JURIDIQUES :
Avec Juriguide.com, Annuaire de sites juridiques :
- Sites en droit des Nouvelles Technologies
- Sites en droit de la Propriété Intellectuelle
- Tous les sites juridiques (plus de 3850 sites !)
ANNUAIRE DE CABINETS D'AVOCATS D'AFFAIRES :
Avec Lawinfrance.com
















Rubrique : Propriété Intellectuelle / Signes distinctifs (marques, appellations d’origine...)


"La quête du Tour de France ? un tour de force !", par Sylvain Hirsch

Publication : lundi 1er décembre 2003.
 

L’OMPI a récemment communiqué (20 mai 2003) sur le dépôt auprès de son Centre d’Arbitrage et de Médiation, de la 5000e plainte UDRP pour cybersquattage .
Cet article, intéressant à plus d’un titre, souligne le hasard qui veut que cette 5000e plainte (déposée par le club de football anglais Tottenham Hotspur), tout comme la première plainte (déposée par la Fédération mondiale de catch, la’World Wrestling Federation’ en décembre 1999) ait été déposée par un organisme sportif.

Il semble que le cyclisme en général, et le " Tour de France " en particulier, ne soient pas représentés dans les procédures UDRP.

Ce silence (au demeurant plutôt rassurant) doit-il être interprété comme un désintérêt de la part des champions du cybersquattage pour " La Grande Boucle " ?

La’Société du TOUR DE FRANCE’, société du Groupe Amaury Sport Organisation (ASO), titulaire des marques " Le Tour de France ", " Le Tour " et " Tour de France ", est connue pour défendre ses droits sur TOUR DE FRANCE que ce soit au titre de la contrefaçon de marque, atteinte à la dénomination sociale ou parasitisme, comme en témoignent les affaires Gemka Production / Société Tour de France (C.A. Paris, 28 mars 2001) et SA Tour Voile c. SA Tour de France et B.D. (C.A. Paris, 13 juin 2001) .

Pour prolonger le plaisir de ce Tour du Centième anniversaire, nous avons voulu, par sondage noms de domaine limité, retrouver notre feuilleton sportif favori de l’été sur les pistes du système de noms de domaine, et par là même vérifier si tout tournait bien rond pour " Le Tour " sur Internet.

Le parcours
Prologue : à vendre, " Le Tour " ?
en tout cas " tour-de-france.info " l’est, à vendre, lui2, et ne constitue pas un cas isolé :
- le site qui relaie l’offre de vente (à partir de 100 euros seulement...) du nom " letourdefrance.net ", créé le 24 juin 2003, précise que cette offre est consultée en moyenne 3 fois par jour ;
- une telle offre fait évidemment figure de vente à prix cassé comparé aux 2500$ demandés pour " tourdefrance.org " !
- " tourdefrance2003.com " est proposé aux amateurs d’actualité millésimée ;
- il est enfin possible de réfléchir à l’opportunité d’investir dans " tourdefrancecycliste.com " ou, dans une optique de gestionnaire avisé, de préparer l’avenir en optant pour " tour2005.com " ?
- tout, ou presque est à vendre, jusqu’au nom de domaine " lance-armstrong.com ".

Les Organisateurs ? nous sommes en mesure de vous confirmer qu’il ne s’agit pas de’Tour de France Ltd. ", spécialiste de tours en France...3

Etape pyrénéenne : attention, un Tour peut en cacher une autre : étape à La Tour de France (66720), premier village français après la frontière espagnole (avant le Traité des Pyrénées) 4. Ce village, à en croire la " Société des Vignerons de La Tour de France ", est aussi une importante étape gastronomique (" Incontestablement, l’AOC Côtes du Roussillon Villages "La Tour de France" est le nec plus ultra de tout ce qui est récolté et présenté")5.

La Journée de repos de notre tour des noms de domaine du’Tour de France’ est une étape qui pourrait être dite du " Maillot Rose "...6 : un simple clic sur l’invite [entrez] permet, si on le souhaite, d’installer un " kit de connexion " à un site, qui, selon la notice dite’de Bienvenue’, est un site "à caractère pornographique ".

Contre la montre individuel  : parcours sinueux dans le dédale des variations (toutes au nom d’un même titulaire) de typosquatting, entre " tourdefrnace.com " et " tourdefranc.com " étapes où le bikini est de rigueur, " tour-defrance.com " (Îwe have expert advice on violence in sports’), " touredefrance.com " et " tourdafrance.com ".

Sur la ligne d’arrivée de notre tour des noms de domaines du " Tour de France ", nous trouvons, ex-aequo, trois vainqueurs, trois sites officiels (dont nous vous recommandons chaleureusement la visite) : http://www.letour.fr http://www.letour.com et www.letourdefrance.com.

En guise de conclusion
La notoriété -réelle- de la marque TOUR DE FRANCE a bien entendu des prolongements’virtuels’, et c’est sans grande surprise que nous avons pu rendre compte que notre itinéraire à la recherche du nom de domaine idoine est jalonné d’étapes qui, pour constituer un parcours atypique de notre épreuve vedette, n’en reflètent pas moins un schéma classique des mésaventures de nombreuses marques notoires dans le DNS.
La surprise, éloge pesant du vice à la vertu, vient plutôt de la quantité d’abus.

Sylvain Hirsch, IP TWINS ([Email])

Note :
(1) http://www.wipo.int/pressroom/fr/updates/2003/upd193.htm



Visitez aussi :
Réseaux du Droit Village de la Justice Juriguide, annuaire de sites juridiques