Entretien avec Fabrice Perbost, Avocat associé chez Kahn & associés, en charge du département IT/IP (interview).

Décrivez-nous votre parcours. De quand date votre attrait pour la matière ?

Je suis titulaire d’un DEA de droit des affaires et d’un DESS en propriété industrielle de Paris II. Je me suis dirigé vers le domaine du droit de l’informatique par hasard et par opportunité, alors même que je m’orientais, de par ma formation et mes goûts, vers le droit des brevets. Le premier cabinet pour lequel j’ai commencé à travailler était en effet spécialisé dans le droit de l’informatique côté client. J’ai par la suite exercé au sein d’un cabinet, toujours dans le domaine de l’informatique, mais cette fois-ci côté SSII. J’ai enfin rejoint le cabinet Kahn & Associés en 1998, où j’ai été nommé associé en 2002. Depuis cette date, je suis en charge du département Intellectual property / Information Technology.

Expliquez-nous le fonctionnement du département au sein du cabinet.

Le département IP/IT est constitué de 8 avocats travaillant tant sur les aspects contrats (mode direct ou indirect), que les questions spécifiques liées à Internet et la réglementation (données personnelles, archivage électronique, cryptage, etc.). Nous intervenons en outre dans le domaine des Télécoms, des medical devices et des biotechnologies.

De manière générale, nous sommes un cabinet " full services " : le client doit pouvoir trouver chez Kahn & Associés la solution à l’ensemble de ses problèmes ou questions juridiques. Il existe une parfaite synergie entre les départements, ce qui permet au client de bénéficier d’un service juridique rapide et efficace. Son dossier est ainsi traité d’un département à l’autre, en fonction des domaines de compétence requis pour une gestion plus précise du dossier. Nous travaillons souvent en collaboration avec le département contentieux par exemple. Il n’y a donc pas de " chapelle " entre les départements.

Quelles sont les questions de droit qui occupent actuellement votre activité  ?

L’une de nos préoccupations actuelles tourne autour de la responsabilité des moteurs de recherche dans l’utilisation des metatags et des marques, lesquels ont une approche globale et stratégique, savant mélange d’innovation, de respect de la loi et de réalisation des objectifs commerciaux. Nous sommes par ailleurs fortement sollicités dans le domaine des biotechnologies aussi bien pour les aspects M&A que les aspects contrats (contrats de transfert de technologie, contrat de collaboration et de recherche, contrats 25-1 et 25-2accords de copropriété, etc.).

Avez-vous une réflexion générale sur la profession et la matière ?

En ce qui me concerne, le droit m’a ouvert à la vie puisque j’y ai fait de nombreuses découvertes comme la génétique, l’informatique ou les télécommunications. Il m’a révélé des domaines et des problèmes dont je ne soupçonnais pas l’existence. C’est un métier qui demande beaucoup de curiosité, tant pour la matière elle-même que pour l’activité du client. Je regrette simplement que notre activité prenante ne laisse plus de temps à la " bohême intellectuelle ", afin de dépasser la pure mécanique du droit et de ne pas se cantonner dans un rôle de gestionnaire du droit. Car la gestion a une limite : elle est tournée vers le présent et s’use avec le temps.

S’agissant des avocats, la réponse est moins simple car l’avocat est un animal complexe. Sa multiplicité le rend rebelle à toute systématisation à l’image de la réalité mouvante et disparate qu’il doit quotidiennement remettre à plat, décomposer et qualifier. Toutefois, un bon juriste, à mon sens, est quelqu’un qui possède une bonne bibliothèque et une bonne méthodologie. Poser les bonnes questions face à un problème et savoir où chercher la solution et les informations y afférant sont bien souvent les clés de la réussite d’un dossier. S’agissant des juristes / avocats spécialisés en contrats IP/IT, ils sont un peu des " mutants " du droit, puisque perpétuellement tiraillés entre le système romano-germanique et le système anglo-saxon. C’est intéressant, même s’il faut rester vigilant.

Propos recueillis par Sébastien Guerrero.