Du droit d’auteur à la marque : Angélique marque des anges !, par Philippe Rodhain, Juriste

Indépendamment de la protection accordée par le droit d’auteur, le titre d’une œuvre littéraire peut parfaitement constituer une marque valable, dès lors qu’il a vocation à s’appliquer à des produits.

Ainsi, les œuvres de l’esprit peuvent être protégées cumulativement par le droit d’auteur et par le droit de marque, lorsqu’elles répondent aux conditions de protection spécifique à chacun de ces régimes.

C’est en ce sens d’ailleurs que la Cour de cassation, dans son arrêt du 4 avril 2006, rappelle que "aucune disposition n’interdisant à l’auteur d’un ouvrage littéraire de déposer un titre en tant que marque, celui-ci bénéficie de la protection instaurée par le Livre VII du titre premier du code de la propriété intellectuelle pour les produits et services désignés dans son dépôt."

Il convient, cependant, de souligner que le titre d’un livre ayant pour fonction d’identifier non pas un produit mais l’œuvre elle-même, ne peut pas faire l’objet d’une marque.

Arrêt de la Ch. Civ 1ère, 4 avril 2006 (n° 01-03.328)

Philippe Rodhain, Juriste en propriété intellectuelle